Les informations de ce site sont non contractuelles et peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société  SCA Cave des Hautes côtes qui exploite le site nuiton-beaunoy.fr peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que : le directeur de la publication du site est la personne responsable de la société SCA Cave des Hautes côtes qui exploite le site nuiton-beaunoy.fr

SCA Cave des Hautes côtes – 97 route de Pommard 21200 Beaune

Société coopérative agricole au capital variable de 550 620,00€

Siège social : 97 route de Pommard 21200 Beaune

Enregistrée au tribunal de commerce de Dijon sous le numéro 775 567 217

Numéro SIRET : 775 567 217 000 28

Numéro TVA : FR08775567217

Numéro d’agrément auprès du Haut Conseil de la coopération agricole : 14237

Contacts : Pour toute information, question ou réclamation relative aux CGV ou aux produits eux-mêmes, le Vendeur est à votre disposition :

Par mail : contact@cavesdeshatescotes.fr

Par téléphone : +33 (0)3 80 25 01 03(prix d’un appel local)

Par courrier : Nuiton-Beaunoy 97 route de Pommard

21200 Beaune

Directeur de publication : David Delaye

 POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

1.Collecte de l’information 

Nous recueillons des informations lorsque vous vous inscrivez sur notre site. Les informations recueillies incluent votre nom, votre adresse e-mail, numéro de téléphone, et / ou carte de crédit.

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Toutes les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :

• Personnaliser votre expérience et répondre à vos besoins individuels

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• Améliorer notre site Web

• Améliorer le service client et vos besoins de prise en charge

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• Administrer un concours, une promotion, ou un enquête

3. Confidentialité du commerce en ligne 

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Vos informations personnelles ne seront pas vendues, échangées, transférées, ou données à une autre société pour n’importe quelles raison, sans votre consentement, en dehors de ce qui est nécessaire pour répondre à une demande et / ou une transaction, comme par exemple pour expédier une commande.

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Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers. Cela ne comprend pas les tierces parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles. Nous pensons qu’il est nécessaire de partager des informations afin d’enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures concernant des activités illégales, fraudes présumées, situations impliquant des menaces potentielles à la sécurité physique detoute personne, violations de nos conditions d’utilisation, ou quand la loi nous y contraint.Les informations non-privées, cependant, peuvent être fournies à d’autres parties pour le marketing, la publicité, ou d’autres utilisations.

5. Protection des informations 

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées à l’Acheteur sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Ces données sont conservées pendant une durée de 3 ans après la fin de la vente intervenue entre le Vendeur et l’Acheteur.

Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet https//nuiton-beaunoy.fr répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

L’Acheteur dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé dans les conditions et selon les modalités définies sur le site internet https//nuiton-beaunoy.fr auprès du responsable du traitement, par mail à l’adresse suivante : (mail de la personne responsable du traitement des données) ou par courrier postal à l’adresse suivante : La Cave des Hautes Cote, 97 route de Pommard 21200 Beaune, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé.

L’Acheteur dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil (www.cnil.fr).

6. Consentement 

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